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Marques déposées par la société DePuy Synthes
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C B S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C B S
DePuy Synthes, Inc., société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
95561493
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2025

Présentation de la marque C B S

Déposée le 28 février 1995 par la société DePuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C B S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société DePuy Synthes domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque C B S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C B S arrivera à expiration en date du 28 février 2025.

DePuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , BASIC , REMA , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , TRAM , GYROS


DePuy Synthes, Inc., société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 17 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407850 - Publication au BOPI 2005-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 17 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°407851 - Publication au BOPI 2005-02-17

Inscription le 17 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407852 - Publication au BOPI 2005-02-17

Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282564 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645247 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Renouvellement sans limitation le 24 février 2015 n°2579702 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-24

Prothèses articulaires destinées à la chirurgie orthopédique; Prothèse de hanche ou composants de prothèse de hanche, tels que les les cotyles artificiels, que ces cotyles soient à cimenter, sans ciment ou bien encore avec revêtement d'hydroxyapatite